Les paradoxes du mode de scrutin à Paris, Lyon et Marseille
LE MONDE 08.03.08 14h21 • Mis à jour le 08.03.08 14h21
LE MONDE 08.03.08 14h21 • Mis à jour le 08.03.08 14h21
A Paris, Lyon et Marseille, les élections municipales se déroulent selon un mode de scrutin particulier qui peut avoir des conséquences paradoxales.
L'écharpe de maire ne revient pas forcément au candidat qui obtient le plus grand nombre de voix au niveau de la ville.
C'est l'une des conséquences de la loi PLM ("Paris-Lyon-Marseille") du 31 décembre 1982 qui régit les élections dans ces trois communes.
En 2001, bien que minoritaires dans les urnes, les socialistes Bertrand Delanoë à Paris et Gérard Collomb à Lyon avaient été élu maires.
En 2001, bien que minoritaires dans les urnes, les socialistes Bertrand Delanoë à Paris et Gérard Collomb à Lyon avaient été élu maires.
En 1983, Gaston Defferre était devenu maire socialiste de Marseille dans les mêmes conditions. Ministre de l'intérieur à l'époque, artisan de la loi de 1982, M. Defferre avait lui-même présidé au découpage municipal de sa ville.
Ce dernier a été modifié depuis par la loi du 9 juillet 1987.
Les électeurs de la capitale élisent 163 conseillers de Paris et 352 conseillers d'arrondissement dans le cadre de vingt secteurs.
Les électeurs de la capitale élisent 163 conseillers de Paris et 352 conseillers d'arrondissement dans le cadre de vingt secteurs.
A Lyon, les 73 conseillers municipaux et les 148 conseillers d'arrondissement sont répartis dans 9 circonscriptions. A Marseille, ils sont 101 conseillers municipaux et 202 élus d'arrondissement dans 8 secteurs.
Ces secteurs électoraux sont de taille différente.
Ces secteurs électoraux sont de taille différente.
Ils disposent donc d'un nombre d'élus qui peut varier du simple au double.
Voire au-delà. Ainsi à Paris, le 1er arrondissement envoie à l'Hôtel de Ville 3 conseillers alors que le 15e en dépêche 17.
GROS ARRONDISSEMENTS
Pour peser sur l'élection du maire, mieux vaut donc être majoritaire dans le 15e que dans le 1er. De même, une liste a plus de chances d'obtenir la majorité des sièges au conseil si elle arrive en tête, même de justesse, dans plusieurs gros arrondissements plutôt que si elle est largement gagnante dans quelques petits arrondissements.
En 2001, la droite à Paris s'est retrouvée dans ce dernier cas de figure : son avance en voix était importante dans l'ouest.
Ce capital de suffrages ne lui a pourtant pas été suffisant pour obtenir un nombre de conseillers supérieur à la gauche. Plus nettement majoritaire en voix à l'est, dans des arrondissements plus peuplés, l'alliance Verts-PS a obtenu 92 sièges avec 49,6 % des voix, contre 71 à la droite qui totalisait 50,39 % des suffrages.
Les conseillers municipaux et les élus d'arrondissement se présentent sur la même liste.
Les conseillers municipaux et les élus d'arrondissement se présentent sur la même liste.
Une fois les premiers désignés, les seconds se répartissent les sièges dans les mairies d'arrondissement en vertu de la même règle.
Si une liste obtient, dès le premier tour, la majorité absolue des suffrages exprimés, elle remporte la moitié des sièges à pourvoir, arrondie à l'entier supérieur.
Si une liste obtient, dès le premier tour, la majorité absolue des suffrages exprimés, elle remporte la moitié des sièges à pourvoir, arrondie à l'entier supérieur.
Les autres sièges sont répartis à la plus forte moyenne entre toutes les listes ayant recueilli plus de 5 % des suffrages exprimés.
Si un second tour est nécessaire, les listes qui ont recueilli moins de 5 % des suffrages sont éliminées. Au dessus, elles ont le droit de fusionner.
Ou de se maintenir, à condition d'avoir obtenu plus de 10 % des voix exprimées.
En cas de triangulaire, la liste qui obtient la majorité relative des suffrages s'arroge la moitié des sièges.
En cas de triangulaire, la liste qui obtient la majorité relative des suffrages s'arroge la moitié des sièges.
Seules les listes qui ont obtenu plus de 5 % se répartissent ensuite, à la plus forte moyenne, les sièges qui restent.
Le mode de scrutin incite donc les listes arrivées en troisième à fusionner plutôt qu'à se maintenir.
Le mode de scrutin incite donc les listes arrivées en troisième à fusionner plutôt qu'à se maintenir.
Même avec un score élevé au premier tour, les triangulaires sont un risque périlleux.
Béatrice Jérôme
Article paru dans l'édition du 09.03.08
